Il est très tentant d’installer une petite basse-cour dans son jardin afin d’avoir des oeufs frais tous les jours et la compagnie de sympathiques volatiles. Mais est-ce légal ?

Si vous avez moins de 10 poules, dans une installation “mobile”, et que les produits de cette basse-cour sont destinés à votre consommation personnelle, cela est considéré comme de la maintenance d’animaux de compagnie et vous n’aurez aucune démarche à faire. En revanche, pour un élevage plus imposant, vous devrez faire une déclaration en mairie.

Le poulailler doit être implanté à plus de 25 m des habitations si vous avez plus de 10 volailles, et 50 m si vous avez plus de 50 poules.

Au niveau du bruit, le cocorico matinal est toléré. Cependant, si vos volatiles perturbent le voisinage de manière incessante et répétitive tout au long de la journée, le code pénal relatif aux nuisances sonores s’applique.

En ce qui concerne l’hygiène, vous êtes tenu de maintenir votre poulailler dans un état irréprochable (nettoyage, désinfection, etc). Le fumier ne doit pas être entreposé à moins de 35 m des habitations. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le règlement sanitaire général, ainsi que le code rural.

Par Marie-Sophie Germain
Pour le Magazine 30 Millions d’Amis